eCigarettes, eliquides, clearomiseurs, atomiseurs accessoires de marques : Aspire, Eleaf, Innokin, Joyetech, Kangertech, Vision, Alfaliquid, D'lice, Halo, Liqua, Liquideo, T-juice, Vampire Vape, Efest... L'univers de la vape de M. et Mme Smoke

Conditions Générales de vente (CGV)

 

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de ventes régissent la relation contractuelle entre le vendeur (www.mmsmoke.com) et l’acheteur (client).
Le site www.mmsmoke.com est la propriété de la société par LEELOU, SAS au capital de 100 €, 810 155 408 RCS ANGOULÊME.

Siège social : 45 route de Confolens - 16700 CONDAC

Le client  se défini comme toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.mmsmoke.com.
La commande de produits sur www.mmsmoke.com par l’acheteur vaut acceptation des termes et conditions décrites ci-après. Celui-ci est invité à en prendre connaissance avant validation de sa commande. L’acheteur reconnaît également avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment ces termes et conditions sans préavis et à sa seule discrétion.


Article 2 : Produits du site

Les produits et services proposés à la vente sont publiés sur le site www.mmsmoke.com. Pour les produits qui ne sont pas en stock dans nos entrepôts, un délai de livraison moyen sera communiqué à l’acheteur. Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas de non disponibilité d’un produit, l’acheteur sera informé par e-mail dans les meilleurs délais.

www.mmsmoke.com met tout en œuvre pour offrir à ses acheteurs des descriptions et des photographies les plus exactes et les plus contractuelles possibles. Toutefois, nous ne pouvons assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs. Les photos sont non contractuelles, seule la description précise en bas des produits dans l'onglet "En savoir plus" définie les caractéristiques des produits et / ou contenu des kits.

Les prix figurant sur www.mmsmoke.com sont exprimés en euros TTC et s’entendent hors frais de port. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.


Article 3 : Commandes

Pour  valider une commande, l’acheteur doit s’identifier ou créer un compte au préalable. Lors de l’ouverture de son compte, l’acheteur doit fournir les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse électronique et date de naissance.
La vente de cigarette électronique est interdite aux mineurs.
En cas de doute, www.mmsmoke.com se réserve le droit de demander une copie de la pièce d’identité de l’acheteur. Celle-ci ne sera pas conservée.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées de l’acheteur, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer ou de tout  retard de livraison de la commande. Les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge de l’acheteur. 

L’acheteur valide définitivement sa commande en cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement ».

www.mmsmoke.com se réserve le droit d’annuler toute commande d’un acheteur avec lequel existerait un litige antérieur. Une fois la commande enregistrée, un numéro de commande est communiqué à l’acheteur ainsi qu’une confirmation par courrier électronique. Les données enregistrées par www.mmsmoke.com  constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Le montant des produits achetés est payable au comptant le jour la commande.


Paiement par carte bancaire

Le paiement par carte bleue, VISA, et Mastercard s’effectue sur Internet via un serveur bancaire (CIC) dans un environnement sécurisé.

Les informations bancaires sont directement transmises à l’organisme financier. www.mmsmoke.com n’enregistre aucune information bancaire.

La transaction est sécurisée grâce à 3D Secure. La banque du client transmet un code par téléphone ou SMS au moment de la transaction pour l'authentifier.

Le compte bancaire du client est débité dans un délai correspondant aux services bancaires de l’acheteur.


Paiement par  virement bancaire

Lorsque l’acheteur choisi ce moyen de paiement, il reçoit avec sa confirmation de commande, les informations bancaires pour procéder au virement.

Le traitement de la commande, démarre à réception de celui-ci. Si aucun virement n’est parvenu sous 7 jours, la commande est annulée.


Paiement par  PAYPAL

L’acheteur peut payer directement sa commande via PAYPAL. En choisissant ce moyen de paiement, il est automatiquement redirigé sur le site Internet PAYPAL pour régler la transaction. 


Paiement par  Chèque bancaire

L’acheteur envoie un chèque à l’ordre de LEELOU en règlement du montant TTC de la commande (frais de port compris) au dos duquel est noté le numéro de la commande, ainsi qu’un justificatif d’identité si besoin, à :
LEELOU – M. & Mme Smoke – 45 route de Confolens – 16700 CONDAC.
Le traitement de votre commande démarre à réception du règlement seulement. Si ce dernier n’est pas parvenu sous 7 jours, la commande est annulée.

www.mmsmoke.com se réserve le droit d’attendre un délai de 8 jours pour s’assurer du bon encaissement pour les chèques d’un montant supérieur à 150 € ou de demander un chèque de banque.

La commande validée par l’acheteur ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.


Facturation

Une facture détaillée est téléchargeable sur votre compte client.


Article 4 : Traitement de la Commande

Lorsque le ou les articles commandés sont en stock,  la commande payée par carte bancaire ou Paypal et validée (paiement effectif) avant 12h00, le colis est expédié le jour même. Pour les commandes payées par chèque ou virement bancaire, les colis sont expédiés en 24 h après réception du paiement effectif par la banque.


Article 5 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison mentionnée au moment de la commande, l'adresse de livraison peut-être différente de votre adresse de facturation. Par ailleurs, www.mmsmoke.com se réserve le droit de refuser la livraison dans certains lieux publics (hôtels, écoles, bars, restaurants…) où la sécurité de livraison n’est pas assurée. En effet, il est impossible de garantir la livraison en mains propres au destinataire dans ces lieux.

La livraison est effectuée par Colissimo, Lettre Max, Lettre Verte ou Paquet Prio International.

Les frais de port sont calculés suivant le prix, le poids de la commande et la zone géographique. Ils sont indiqués dans le résumé de la commande avant sa validation. Ils sont offerts à partir de 30 € d’achats, hors frais de port, pour la France métropolitaine.

Délai de livraison
France métropolitaine, Monaco et Andorre : 2 à 3 jours ouvrables 
Europe et Suisse : entre 2 et 9 jours ouvrables.
Dom-Tom : 5 à 7 jours ouvrés.

Dans le cas d'un retard de livraison de plus de 7 jours, vous êtes en droit d'annuler votre commande en effectuant une demande par écrit.
Vous serez remboursés dans un délai de 14 jours après réception de vos produits par mmsmoke.com.

En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, rupture d’approvisionnement, panne fortuite, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises,www.mmsmoke.com  est dégagé de toute responsabilité.

Réception de la commande
Lors de la présentation du ou des colis par le transporteur, il convient d'être présent pour permettre une livraison dans les meilleures conditions possibles. Le transport n'inclut pas la livraison aux étages qui reste à l'approbation du chauffeur.

Dès lors que le suivi indique un statut comme "distribué" ou "livré" (sur les livraisons dont la remise se fait sans signature), aucune action ne pourra alors être envisagée. www.mmsmoke.com  s'engage à faire les démarches auprès du transporteur tant que ce statut n'est pas validé (réclamations, réexpéditions...).

A la réception des marchandises, l’acheteur doit immédiatement vérifier l’état du colis et son contenu en présence du transporteur (quel qu’il soit). En cas d’anomalie (avarie, colis endommagé, produit cassé), l’acheteur peut refuser  le colis ou l’accepter en précisant des réserves détaillées sur le bon de livraison. Une réclamation doit être formulée par mail dans les 7 jours auprès de www.mmsmoke.com. En signant le bordereau de livraison l’acheteur accepte les produits livrés en l'état. En cas de livraison endommagée  www.mmsmoke remplace le ou les produits défectueux sur présentation d'une photo de l'emballage ainsi que des produits clairement identifiables (un retour pourra aussi être demandé).


Article 6 : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de quatorze jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retours. Pour l'exercer, rendez-vous sur votre espace client/Historique des commandes.

Le produit ne doit jamais avoir été utilisé et doit être retourné dans son emballage d’origine, intact avec tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentation. Après acceptation de votre demande de retour, vous bénéficiez d'un délai de 14 jours à nouveau pour renvoyer votre produit. Nous vous demandons d’accompagner vos retours de votre facture d’origine. Aucun frais de retour ne sera remboursé et aucun retour en contre-remboursement ne sera accepté.
Merci de noter que les e-liquides n'entrent pas dans le champ d'application du droit de rétractation.

Le remboursement des produits sera effectué par chèque, Paypal ou carte bancaire (selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande) après réception de la marchandise par mmsmoke.com dans un délai de 7 jours maximum.


Article 7 : Garantie

Tous les produits vendus sur www.mmsmoke.com sont garantis 12 mois, à l'exception des consommables (e-liquides) et des pièces détachées vendus dans la rubrique "Pièces détachées" et toutes les batteries quelqu'en soit la rubrique dont la garantie est de 6 mois.

Suivant les produits et la date d'achat, la prise en charge de la réparation se fait soit par www.mmsmoke.com, soit par le constructeur directement.

Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation ou de montage, de négligence ou de modification notable de l'aspect ou du fonctionnement du matériel retourné. Tout matériel présentant des traces de choc ou de surchauffe même légères perdra tout droit à la garantie. Ces opérations engagent la seule responsabilité de l'utilisateur et peuvent engendrer des risques pour la sécurité des biens et des personnes. Dans le cas d'un retour possible au constructeur pour devis de réparation du matériel hors garantie, des frais administratifs et de port pourront être facturés pour le renvoi du matériel en cas de refus du devis sollicité. 

Tout retour de marchandises, hors délai de rétractation, nécessite notre accord préalable.

L’acheteur est donc invité à effectuer une demande de retour sur son espace personnel, un e-mail lui précise alors la procédure de renvoi du produit défectueux.

Le retour des marchandises s'effectue aux frais de l’acheteur et à ses risques et périls. Les produits retournés par transporteur sans protection physique ou mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, au même titre que les produits endommagés, usés ou salis. Il appartient donc à l’acheteur de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport.

Il lui appartient aussi de conserver les emballages et accessoires fournis avec le produit ainsi que les éventuelles étiquettes apposées sur le produit ou ses emballages, et qui sont nécessaires pour bénéficier de la garantie offerte.


Article 8 : Responsabilité

www.mmsmoke.com n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.

Tous les produits commercialisés par www.mmsmoke.com sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale. Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité.www.mmsmoke.com  ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.


Article 9 : Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site www.mmsmoke.com est protégé par la loi sur le copyright. Les pages ou sections individuelles peuvent être téléchargées et imprimées, à condition qu'aucune marque de copyright ni autre marque protégée légalement ne soient supprimées. Dans tous les cas, tous les droits demeurent la propriété exclusive du fournisseur et/ou de ses partenaires. Toute reproduction intégrale ou partielle du site web, son transfert par procédé électronique ou conventionnel, sa modification, son référencement par lien ou son utilisation à des fins publiques ou commerciales sont interdits sans le consentement écrit et préalable du fournisseur. Les photos présentes sur le site ne sont pas contractuelles.


Article 10 : Données à caractère personnel

Sécurité et vie privée
Dans la mesure du possible, www.mmsmoke.com protège toutes les données personnelles des utilisateurs du site contre la perte, la falsification, la manipulation et tout usage illicite par des tiers. L'utilisateur peut parcourir le catalogue en ligne et rechercher des produits sans fournir de données personnelles. Lorsqu'il passe une commande, il doit fournir au vendeur les informations requises par le formulaire de commande pour permettre de traiter celle-ci. Seuls les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires. Si l'utilisateur utilise le formulaire de contact pour communiquer avec le fournisseur, il doit entrer au moins les données personnelles marquées d'un astérisque. Dans tous les cas, le formulaire lui permet de voir l'étendue des données collectées.

Données personnelles

Lorsque l'acheteur passe une commande auprès www.mmsmoke.com, il consent à recevoir, de la part du fournisseur, des communications par courrier écrit ou électronique concernant les différents statuts de sa commande. De même, si l'acheteur utilise la page « contact » pour communiquer électroniquement avec le fournisseur, l'acheteur consent également à recevoir des communications par courrier écrit ou électronique de la part du fournisseur.

www.mmsmoke.com n'utilise les données personnelles et les détails de paiement qu'afin de traiter la vente ainsi que pour faire part de promotions ou offres susceptibles d'intéresser l'acheteur par courrier écrit ou électronique. En application de la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.

Pour toute demande, merci de bien vouloir faire parvenir une demande écrite de rectification, à l'adresse suivante :
M. & Mme Smoke – 45 route de Confolens – 16700 CONDAC.

Nous nous engageons par ailleurs à ne jamais retransmettre ces données à des tiers.

Accord
Le consentement de l'utilisateur n'est pas nécessaire pour le traitement de ses données personnelles. Si l'utilisateur ne souhaite pas être contacté par la suite, un simple message par le biais du formulaire "Contact" du site suffit pour annuler toute communication future non souhaitée. La passation d'une commande auprès de notre magasin en ligne vaut acceptation de conditions de cet avis de protection des données et autorise le fournisseur à traiter les données personnelles comme décrit plus haut. Le fournisseur se réserve le droit de modifier cette déclaration de protection des données à tout moment. Il informera des modifications éventuelles par un moyen adapté avant leur entrée en vigueur.

Cookies
www.mmsmoke.com a recourt à l'usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur de l'utilisateur. Le cookie a pour but de signaler une précédente visite de l'utilisateur sur le site web. 

Les cookies sont, entre autre, utilisés par le fournisseur dans le but de personnaliser le service proposé à l'utilisateur. L'utilisateur conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré par le fournisseur via le site web.


Article 11 : Vente aux professionnels

Concernant la vente aux professionnels, qu'elle soit en ligne par le biais du site, par bon de commande, ou par courriel et même par téléphone, nos conditions générales de vente s'appliquent, ainsi que les clauses suivantes qui annulent et remplacent les articles 5 et 6 des présentes conditions :

  • Toute commande entraine de facto la signature du contrat de vente et l'acceptation des conditions générales de vente.
  • Absence de délai de rétractation pour un contrat passé entre professionnels, conformément aux dispositions de l'article L. 121-22 du code de la consommation, s'agissant d'un contrat conclu par un professionnel pour les besoins de son activité, le droit de rétractation n'est pas applicable.
  • En cas de versement d'acompte L'acompte réglée correspond au premier versement à valoir sur l'achat et implique un engagement ferme de chaque partie. Après le versement, il n'y a plus aucune possibilité de dédit. Si aucun accord amiable n'est trouvé, il n'y a pas de possibilité d'annuler le contrat. Le consommateur doit payer la totalité du prix du bien ou de la prestation. S'il ne le fait pas, il peut être condamné à payer des dommages-intérêts. Toute annulation par le client d'une commande, qu'elle qu'en soit la cause, entraîne pour celui-ci la perte de l'acompte, à titre d'indemnité forfaitaire et irréductible.

 


Article 12 : Loi applicable

Le droit français est applicable au présent contrat et à l'ensemble des relations qui pourraient en découler. Tout litige qui viendrait à naître et se rapportant, de manière directe ou indirecte, au présent contrat et/ou aux relations précitées sera exclusivement porté devant les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Paris.


Article 13 : Informatique et libertés

Le site internet www.mmsmoke.com est en cours d’enregistrement auprès de la CNIL. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement des commandes. Le destinataire exclusif des données est www.mmsmoke.com.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant un courrier à M. & Mme Smoke – 45 route de Confolens – 16700 CONDAC ou par message par le biais du formulaire "Contact" du site : www.mmsmoke.com, par courriel : contact@mmsmoke.com, par téléphone 01 85 08 53 51 (au prix d'un appel local).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. 
En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.

La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes

La cigarette électronique  n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer. Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette.

Tenir hors de la portée des enfants.

 


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